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EDITEUR DU SITE
LE RUFFÉ
1 bis, rue Yves Collet
29200 BREST
FRANCE
Tél. 02 98 46 07 70
Fax. 02 98 44 31 46

Date de mise en ligne : 03.04.2007
Directeur de la publication : Georges GARKOUCHEVSKY
Webmaster : Georges GARKOUCHEVSKY

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron.

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Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le RUFFÉ ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

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Tous les éléments du site www.le-ruffe.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du RUFFÉ. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du RUFFÉ.

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le RUFFÉ sur le site www.le-ruffe.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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